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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC
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LES AVENTURES DE CLOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AVENTURES DE CLOVIS
FACTO MUSIC EURL

Numéro de dépôt :
1485494
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1998

Présentation de la marque LES AVENTURES DE CLOVIS

Déposée le 24 février 1988 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AVENTURES DE CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC domicilié(e) 4 bis, rue l'Olive, 75018 PARIS. - France.

La marque LES AVENTURES DE CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AVENTURES DE CLOVIS est expirée depuis le 24 février 1998.

FACTO MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : SOMBRERO , HARMONY , MARJORIE , LES JEANNOTS


FACTO MUSIC EURL - 4 bis, rue l'Olive, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Service d'artistes de spectacles.Production et organisation de spectacles.Production de films et de courts-métrages.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, acoustiques ou numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.